|
|
| 27-12-2006 | |
Mentions LégalesINFORMATIONS ÉDITEUR ET COORDONNÉES
Directeur de la publication : Francis Hameau, directeur du service communication
Mairie de Roncq Ce site a été conçu pour fonctionner dans la majorité des navigateurs récents comme Internet Explorer (version 4.0 et ultérieures), Firefox, Opera, ... en résolution 1024x768. HÉBERGEMENT
PROMATEC LOI RELATIVE A L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉSCe site utilise des espaces où une identification et des renseignements à caractères personnels sont requis. Ces informations sont recueillies sur base de données. La Ville de Roncq s'interdit formellement de céder à quelque tiers le contenu de cette base. Toutefois, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour exercer ce droit, adressez vous à Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir PHOTOGRAPHIESLes photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit. La ville de Roncq se réserve le droit d’engager les poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images et notamment toute utilisation sortant du cadre des supports présentés à savoir : fonds d’écran, e-cartes, illustrations de rubriques. Les photos prises dans le cadre des activités des C.L.S.H., des centres de vacances et des activités pratiquées à l’espace Jeunes Jean-Albert-Bricout pourront être utilisées sur les supports de communication et d’information de la Ville de Roncq. Les parents s’engagent à ne pas poursuivre la ville de Roncq suite à une utilisation de celles-ci.
Merci de bien vouloir contacter le service communication pour toutes demandes de renseignements. DROITS D'AUTEURSLa reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon. |
| < Précédent | Suivant > |
|---|
Mentions légales 


